Le site internet CAP SO' COMPÉTENCES, accessible à l'adresse https://www.capsocompetences.com, est coédité par : Ichraq HAYOUNI, entrepreneur individuel exerçant sous le régime de la micro-entreprise. SIRET : 911 505 915 00015. TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts. Adresse professionnelle : Rue Lakanal - Pantin - France.

Et Vanessa VINGATARAMIN, entrepreneur individuel exerçant sous le régime de la micro-entreprise. SIRET : 98965088200016. TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts. Adresse professionnelle : Allée François Villon - Torcy - France.
‍
CAP SO' COMPÉTENCES est l'appellation commerciale utilisée conjointement par Ichraq
HAYOUNI et Vanessa VINGATARAMIN dans le cadre de leurs activités professionnelles respectives.
‍
Pour toute demande, vous pouvez les contacter à l'adresse suivante : contact@capsocompetences.com

Le site internet CAP SO' COMPÉTENCES est codirigé par :
● Ichraq HAYOUNI
● Vanessa VINGATARAMIN
‍
en leur qualité de codirectrices de publication.
‍
Toute demande relative au contenu publié sur le site peut être adressée à : contact@capsocompetences.com

Le présent site internet est hébergé par :
Webflow Inc.
398 11th Street, 2nd Floor
San Francisco, CA 94103
États-Unis
https://webflow.com

L'ensemble des éléments présents sur le site internet CAP SO' COMPÉTENCES, notamment les textes, contenus pédagogiques, guides, ressources numériques, documents téléchargeables, audios, vidéos, illustrations, logos, éléments graphiques, bases de données, ainsi que leur structure et leur organisation, sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
‍
Ils demeurent la propriété exclusive de leurs auteurs ou titulaires de droits. Toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, modification, diffusion, exploitation ou utilisation, totale ou partielle, de tout élément du site, quel qu'en soit le procédé ou le support, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
‍
Les ressources proposées à la vente ou en téléchargement sur le site sont destinées exclusivement à un usage personnel et professionnel du client. Sauf autorisation expresse écrite préalable, il est notamment interdit :
● de reproduire ou diffuser les ressources ;
● de partager les accès aux espaces numériques ;
● de mettre à disposition les contenus auprès de tiers ;
● de revendre, céder ou transférer les ressources ;
● d'utiliser les contenus dans le cadre de prestations concurrentes ou similaires.
‍
Toute utilisation non autorisée pourra donner lieu à des poursuites civiles et/ou pénales.

Les co-responsables du traitement des données personnelles collectées sur le présent site sont :
● Ichraq HAYOUNI ;
● Vanessa VINGATARAMIN.
‍
Les données personnelles collectées par l'intermédiaire du site sont utilisées exclusivement dans le cadre des activités proposées par CAP SO' COMPÉTENCES. Aucune donnée personnelle n'est vendue ou louée à des tiers.
‍
Les modalités de collecte, d'utilisation, de conservation et de protection des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité accessible sur le site.
‍
Conformément à la réglementation applicable, toute personne dispose notamment d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, d'opposition, de limitation et de portabilité de ses  données personnelles. Pour exercer ces droits : contact@capsocompetences.com.

Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).

Le site internet peut utiliser des cookies et technologies similaires afin :
● d'assurer son bon fonctionnement ;
● d'améliorer l'expérience utilisateur ;
● de mesurer l'audience et les performances du site ;
● de renforcer la sécurité des services proposés.

L'utilisateur peut à tout moment configurer son navigateur afin de refuser tout ou partie des cookies.
Certaines fonctionnalités du site pourraient toutefois être altérées en cas de refus des cookies. Des informations complémentaires sont disponibles dans la Politique de confidentialité.

Conformément aux dispositions du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un dispositif de médiation de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige.
‍
Le médiateur de la consommation compétent est actuellement : [EN COURS DE DÉSIGNATION]. Les coordonnées complètes seront communiquées dès leur désignation.

Pour toute question relative au site internet, à son contenu, aux prestations proposées ou aux présentes mentions légales, vous pouvez contacter CAP SO' COMPÉTENCES : Par courrier électronique : contact@capsocompetences.com